Arrêté n°63 Instaurant interdiction de tous détecteurs de métaux sur la plage de Pietracorbara
Arrêté n°63 Instaurant interdiction de tous détecteurs de métaux sur la plage de Pietracorbara
Si l’affichage PDF ne fonctionne pas, cliquez-ici.
Category: Arrêtés municipaux
Arrêté Interdisant la baignade sur zone d’émergence des épaves au nord de la plage
Arrêté Interdisant la baignade sur zone d'émergence des épaves au nord de la plage
Si l’affichage PDF ne fonctionne pas, cliquez-ici.
Arrêté n°82 Portant plan de balisage de la plage
Arrêté n°82 Portant plan de balisage de la plage
Si l’affichage PDF ne fonctionne pas, cliquez-ici.
Arrêté 2023-14 Portant autorisation d’occuper le domaine public communal pour l’organisation d’un marché
Arrêté 2023-14 Portant autorisation d'occuper le domaine public communal pour l'organisation d'un marché
Si l’affichage PDF ne fonctionne pas, cliquez-ici.
Arrêté 2023-13 Instaurant interdiction de s’arrêter sur les dépendances de la voie communale n°3
Arrêté 2023-13 Instaurant interdiction de s'arrêter sur les dépendances de la voie communale n°3
Si l’affichage PDF ne fonctionne pas, cliquez-ici.
Arrêté n°2023-12 Prorogeant la mise à l’enquête publique du projet de Plan Local d’Urbanisme
Arrêté n°2023-12 Prorogeant la mise à l'enquête publique du projet de Plan Local d'Urbanisme
Si l’affichage PDF ne fonctionne pas, cliquez-ici.
Arrêté n°2023-02 Mise à l’enquête publique du Projet de Plan Local d’Urbanisme
Arrêté n°2023-02 Mise à l'enquête publique du Projet de Plan Local d'Urbanisme
Si l’affichage PDF ne fonctionne pas, cliquez-ici.
Arrêté n°2023-11 Autorisant la baignade sur le site Marine de Pietracorbara
Arrêté n°2023-11 Autorisant la baignade sur le site Marine de Pietracorbara
Si l’affichage PDF ne fonctionne pas, cliquez-ici.
Arreté n°2023-10 Interdisant la baignade sur le site Marine
Arreté n°2023-10 Interdisant la baignade sur le site Marine
Si l’affichage PDF ne fonctionne pas, cliquez-ici.
Arrêté n°2023-09 Portant autorisation d’occuper le domaine public communal pour l’organisation d’une manifestation
Arrêté n°2023-09 Portant autorisation d'occuper le domaine public communal pour l'organisation d'une manifestation
Si l’affichage PDF ne fonctionne pas, cliquez-ici.